CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

A. CONDITIONS D’UTILISATION DE LA PLATEFORME

Oscar Autoverhuur Belgium B.V. (ci-après dénommée Oscar) est une société inscrite au Registre des Personnes Morales de Belgique sous le numéro 0786.821.141 avec son siège social à Avenue Louise 489, 1050 Bruxelles. Oscar a développé une plateforme de location de voitures accessible sur le site https://oscar.be/ (la "Plateforme").

La plateforme fournit un site en ligne où les propriétaires de véhicules à usage professionnel (le(s) "Partenaire(s)") peuvent saisir des informations (les "Annonces") relatives aux véhicules neufs et d'occasion (le(s) "Véhicule(s)") qu'ils souhaitent louer, permettant ainsi aux utilisateurs privés (le(s) "Consommateur(s)") d'effectuer une réservation ("Réservation") pour la location de ces Véhicules directement auprès du(des) Partenaire(s) (les "Services de location de véhicules"). 

Les présentes Conditions d'utilisation (les "Conditions") constituent les règles en vigueur pour l'accès et l'utilisation de la plateforme par les Partenaires et les Consommateurs qui utilisent le service d'Oscar à des fins d'information ou pour initier ou conclure des contrats de location de véhicules (tels que définis ci-dessous) (collectivement dénommés les "Utilisateurs"). Veuillez noter que les dispositions des sections A. et B. des présentes Conditions s'appliquent tant aux Partenaires qu'aux Consommateurs.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS.

Veuillez noter qu'Oscar lui-même ne propose pas de véhicules à louer. Ainsi, Oscar n’est jamais l’une des parties prenantes aux contrats de location de véhicules conclus ni à tout autre type de contrat ou à toute relation contractuelle de quelque nature que ce soit entre les utilisateurs. Celles-ci ne concernent que les consommateurs et les partenaires.

Dans le cadre des présentes conditions générales, « vous » ou « votre » désignent toutes les personnes physiques ou morales, ou associations de personnes, qui utilisent la plateforme en tant que partenaires, ou consommateurs, à des fins d'information ou pour initier ou conclure des contrats de location de voitures. « Nous » ou « notre » désignent Oscar (tel que défini ci-dessus).

B. CONDITIONS GÉNÉRALES DE CONSOMMATEURS

1. ACCÈS ET CHAMP D'APPLICATION DES SERVICES

1.1 Utilisation et autorisation

En général, vous pouvez consulter les annonces publiées sur la plateforme sans vous inscrire.

La réservation d'un véhicule en tant que consommateur n'est autorisée que pour les personnes physiques âgées d'au moins 18 ans et disposant d'une capacité juridique illimitée. Les mineurs et autres personnes physiques sans ou avec une capacité juridique limitée ne sont pas autorisés à réserver un véhicule.

L'inscription en tant que partenaire est soumise à l'approbation préalable d'Oscar.

Dans le cadre du procès d'enregistrement, vous devez remplir de manière véridique et complète tous les champs obligatoires du formulaire d'enregistrement et fournir certaines informations à Oscar. Ces informations seront traitées de manière confidentielle conformément à notre politique de confidentialité.

En soumettant le formulaire d'inscription, l'utilisateur propose de créer un contrat d'utilisation avec Oscar, accepte les présentes conditions générales d'Oscar et déclare qu'il n'est pas privé de l'utilisation du service. Oscar se réserve le droit de refuser l'inscription d'un utilisateur sans en justifier les raisons.

1.2 Enregistrement et compte utilisateur

Vous devez fournir des informations précises, actualisées et, dans la limite de ce qui est obligatoire et indiqué de façon appropriée, complétées. Vous vous engagez à ne pas usurper l'identité d'une autre personne ou entité lors de votre inscription et à maintenir à jour les informations de votre compte. En cas de modification des données collectées après l'enregistrement, l'utilisateur doit mettre à jour ses informations dans son compte utilisateur sans délai ou - si cela n'est pas possible - informer Oscar des modifications sans délai.

Sur nos serveurs, nous protégerons vos données d'enregistrement contre toute divulgation ou tout accès non autorisé par des moyens techniques et organisationnels appropriés. En dehors de notre contrôle, vous êtes entièrement responsable de la préservation de la confidentialité de vos informations d'identification et de toutes les activités qui se produisent par l'utilisation de vos informations d'identification. Vous acceptez d'informer Oscar immédiatement si vous pensez que vos informations d'identification ont été perdues, volées ou que votre compte est compromis de toute autre manière.

Un enregistrement ne peut être effectué qu'une seule fois par entité juridique ou par personne physique. Un compte utilisateur n'est pas transférable.

1.3 Description des services

Nous utilisons la plateforme pour permettre la publication de véhicules à louer, la recherche de véhicules, de produits ou de services offerts par l'intermédiaire de la plateforme ou la réservation d'un véhicule, ou à d'autres fins expressément indiquées sur la plateforme (ci-après dénommées "services"), conformément aux présentes conditions générales.

Nous nous efforçons de faire en sorte que nos utilisateurs aient toujours une utilisation agréable et sans difficulté de la plateforme, mais nous ne pouvons pas contrôler le comportement des utilisateurs ni la légalité, l'exactitude ou l'exhaustivité des annonces, informations et coordonnées publiées. Malgré diverses précautions de sécurité, il ne peut donc être exclu que des données erronées aient été déposées ou que ces données aient changé entre-temps.

Vous reconnaissez expressément que nous ne sommes pas tenus de vérifier les informations fournies par un utilisateur et que nous ne garantissons pas qu'une annonce réponde aux expectatives d'un consommateur ou corresponde à la description. En utilisant la plateforme et en acceptant les présentes conditions, vous reconnaissez que Oscar n'est pas partie à un contrat qui doit être conclu entre vous et tout autre utilisateur. Vous reconnaissez également que Oscar a le droit, mais pas l'obligation, de surveiller l'utilisation de la plateforme et de vérifier le contenu tel que les informations, les données, les images, les vidéos et les sons téléchargés par nos utilisateurs (le "Contenu Utilisateur").

1.4 Sans garantie de disponibilité

Oscar ne garantit pas la disponibilité ou l'accessibilité sans interruption de la plateforme. Oscar peut mettre fin ou limiter la disponibilité de tout ou partie de la plateforme ou de certaines fonctionnalités à tout moment sans préavis, notamment pour protéger la sécurité ou l'intégrité de la plateforme ou de nos serveurs, ou pour effectuer des opérations de maintenance sur la plateforme.

Oscar se réserve le droit de suspendre la plateforme ou toute partie ou toute caractéristique de celle-ci, ou de modifier les caractéristiques de la plateforme à tout moment sans préavis. Oscar fournira un préavis raisonnable de toute résiliation ou interruption permanente de la plateforme.

1.5 Liens vers des sites web tiers

La plateforme peut contenir des liens vers des sites web de tiers ("services de tiers"). Ces services externes peuvent être soumis à des conditions différentes.

Oscar n'est pas responsable de la disponibilité, de la légalité, de l'exactitude ou de la valeur de ces services tiers ou du contenu, des produits ou des services disponibles à travers ces services tiers ou de leurs politiques et pratiques de confidentialité.

En proposant des liens vers ces services tiers, Oscar ne les recommande ni n'approuve d'aucune façon. Votre utilisation de ces services tiers est entièrement à votre propre risque.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

2.1 Autorisation limitée d'utilisation de la plateforme

En vertu du Contenu fourni par les Utilisateurs, Oscar est le seul propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle de la plateforme, de son Contenu (y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, dessins, logos, vidéos, sons, données, graphiques) et des logiciels et bases de données qui font fonctionner la plateforme.

Les utilisateurs se voient accorder une autorisation limitée, révocable, non exclusive et non transférable d'accéder et d'utiliser la plateforme conformément aux présentes conditions.

Toute utilisation de la plateforme à d'autres fins ou ne respectant pas les présentes conditions est expressément interdite. En particulier, chaque utilisateur s'engage à:

• Ne pas copier, reproduire, modifier, adapter, publier ou distribuer, ou faire copier, reproduire, modifier, adapter, publier ou distribuer, tout Contenu ou toute partie de ceux-ci, sauf autorisation expresse et écrite d'Oscar au préalable;
• Ne pas modifier ou faire modifier tout Contenu ou toute partie de la plateforme, traduire ou faire traduire tout Contenu ou toute partie de la plateforme dans une autre langue ou un autre langage informatique, ou créer ou faire créer des œuvres dérivées de ceux-ci;
• Ne pas décompiler ou désosser la plateforme;
• Surveiller, collecter ou faire extraire, en tout ou dans une partie, des données de la plateforme à l'aide d'un robot, un rover, un "bot", une spider, un scraper, un crawler, un spyware, un moteur, un dispositif, un logiciel, un outil de collecte ou d'extraction ou de tout autre procédé automatisé;
• Ne pas utiliser ou faire utiliser la plateforme pour publier ou transmettre des informations fausses, inexactes, frauduleuses, trompeuses, illégales, menaçantes, abusives, diffamatoires, obscènes, vulgaires, pornographiques ou portant atteinte à la dignité, à l'honneur ou à la détermination sexuelle;
• Ne pas violer les droits de propriété ou autres droits d'un tiers, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, les marques, les brevets, les secrets commerciaux, les autres droits intellectuels ou de propriété, ou les droits à la vie privée ou à la publicité;
• Ne pas copier, conserver ou accéder de toute autre façon à des informations, y compris des données personnelles concernant d'autres utilisateurs, d'une façon incompatible avec les présentes Conditions ou en violation de tout droit à la vie privée d'autres utilisateurs ou de tiers ou de la loi applicable; les données personnelles, y compris, mais sans s'y limiter, les coordonnées d'autres personnes, contenues dans les Services d'Oscar ou obtenues de toute autre façon par l'utilisateur dans le cadre de l'utilisation des Services peuvent être utilisées par les utilisateurs uniquement dans le but d'initier et d'exécuter des contrats de location de véhicules en utilisant la plateforme. En particulier, il est interdit d'utiliser les données correspondantes à des fins publicitaires et d'envoyer des courriers électroniques, des télécopies ou des lettres non sollicités à toute personne concernée ou de la contacter par téléphone de façon non souhaitée;
• De se faire passer pour une autre personne physique ou morale ou de tromper sur sa propre identité;
• Ne pas utiliser la plateforme à des fins qui ne sont pas expressément autorisées par les présentes Conditions, qui sont contraires à celles-ci ou qui impliquent de manière trompeuse la coopération ou l'approbation d'Oscar;
• S'abstenir de toute autre utilisation ou accès à la plateforme qui serait, à notre seule discrétion, inacceptable ou qui limiterait ou empêcherait tout autre utilisateur d'utiliser la plateforme, les services ou le fonctionnement de la plateforme ou qui pourrait causer un préjudice à Oscar ou à tout autre utilisateur.

2.2 Utilisation par Oscar du Contenu Utilisateur

En créant, téléchargeant, publiant, transmettant, recevant, stockant ou divulguant de toute autre manière tout Contenu Utilisateur sur ou par le biais de la Plateforme, vous accordez à Oscar une autorisation non exclusive, mondiale, libre de redevance, irrévocable, perpétuelle, pouvant faire l'objet d'une sous-licence et transférable d'accéder, d'utiliser, d'éditer, de visualiser, d'analyser, de stocker, de copier, de reproduire, de modifier ou de supprimer tout Contenu Utilisateur, y compris, sans limitation, pour (i) faire fonctionner, sécuriser et améliorer la Plateforme (y compris à des fins de prévention de la fraude, d'évaluation des risques, d'enquête et d'assistance à la clientèle), (ii) assurer le respect des présentes Conditions par les Utilisateurs, (iii) se conformer à la loi applicable ou à l'ordonnance d'un tribunal, d'un organisme chargé de l'application de la loi ou de tout autre organisme administratif ou gouvernemental, (iv) prendre des mesures à l'encontre du Contenu utilisateur que nous jugeons nuisible ou répréhensible, (v) prendre les mesures énoncées dans les présentes Conditions, et/ou (vi) maintenir et appliquer les critères de qualité ou d'adéquation.

2.3 Utilisation par Oscar des logos, marques de commerce et noms commerciaux des partenaires

Tout partenaire concède à Oscar une autorisation limitée, révocable, non transférable, ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence, non exclusive et libre de droits d'utiliser ses logos, marques, noms commerciaux et autres caractéristiques, y compris tout contenu utilisateur, dans le seul but de les inclure sur la Plateforme, de mener des campagnes de marketing et de promouvoir les services offerts sur la Plateforme conformément aux présentes Conditions.

3. DURÉE, RÉSILIATION ET FIN DE L'ENREGISTREMENT

3.1 Durée de l'enregistrement

L'enregistrement est en principe d'une durée indéterminée.

3.2 Résiliation par l'utilisateur

L'enregistrement peut être résilié par l'utilisateur à tout moment sans indication de motifs. Un e-mail à [email protected] suffit pour informer l'utilisateur de la résiliation.

3.3 Résiliation par Oscar

Oscar peut résilier l'inscription à tout moment en respectant un préavis de deux semaines. Pour la notification de la résiliation par Oscar, un mail à l'adresse e-mail de l'utilisateur fournie lors de l'inscription est suffisant.

Le droit de résiliation extraordinaire est garanti.

3.4 Blocage du compte d'utilisateur

Oscar a le droit de bloquer immédiatement le compte de l'utilisateur :

• si de fausses informations ont été fournies lors de l'inscription;
• si l'utilisateur a perdu ses données d'accès ou est soupçonné de les avoir utilisées à mauvais escient par un tiers;
• si l'utilisateur a violé les présentes conditions générales d'Oscar; ou
• s'il existe une autre raison importante.

En cas de blocage du compte utilisateur, il est interdit à l'utilisateur concerné de se réinscrire auprès d'Oscar et d'ouvrir un nouveau compte utilisateur tant qu'Oscar n'a pas donné son accord préalable explicite.

4. PAIEMENTS ET CONDITIONS DE RÉSILIATION

4.1. Paiements

En utilisant la plateforme, vous accordez à Oscar un mandat de collecte pour traiter l'ensemble des collectes, dépôts et paiements (" paiements ") effectués sur la plateforme en son nom et pour son compte. En particulier, les paiements sont traités par notre prestataire de services de paiement Clearhaus A/S, dont le numéro de TVA est DK33749996 et qui est situé au Danemark (le "prestataire de services de paiement").

Par conséquent, lors de l'acceptation de la réservation par le biais du prestataire de services de paiement, Oscar percevra le montant total payable par le Consommateur comme décrit dans la clause 1 de la section C (Conditions spéciales pour les Consommateurs) des présentes Conditions Générales.

4.2 Politique de résiliation.

Pour les détails de la Politique de résiliation, veuillez vous référer à la Section C, Clause 2 (Conditions spéciales pour les consommateurs) des présentes Conditions.

5. INDEMNISATION

Le partenaire indemnisera Oscar et ses sociétés affiliées ou leurs dirigeants, administrateurs, employés, agents, sous-traitants, concédants ou fournisseurs respectifs contre toute perte, tout dommage ou toute réclamation subie ou faite par un tiers en raison (i) de l'utilisation de la plateforme par le partenaire, (ii) de la violation par le partenaire des présentes conditions générales ou (iii) de la violation par le partenaire de toute loi ou réglementation applicable. Dans ce cas, le partenaire doit également supporter les coûts de la défense juridique nécessaire, y compris tous les frais de justice et les honoraires d'avocats dans le montant légal. Ceci ne s'applique pas si le partenaire n'est pas responsable de l'infraction. En cas de réclamation par un tiers, le partenaire est tenu de fournir immédiatement à Oscar, de manière véridique et complète, toutes les informations nécessaires à l'examen des réclamations et à une défense.

6. MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Oscar a le droit de changer ou de modifier les présentes conditions générales (par exemple en ajoutant des dispositions relatives à l'utilisation de toute fonctionnalité supplémentaire nouvellement introduite). Les modifications proposées aux conditions seront annoncées à l'utilisateur par mail à l'adresse électronique fournie par l'utilisateur au moins quinze (15) jours avant la date d'entrée en vigueur proposée (l'Avis de modification). L'utilisateur sera présumé avoir consenti à la modification des conditions d'utilisation s'il ne s'y oppose pas sous forme de texte (par exemple, lettre, fax, mail) dans un délai de quatorze (14) jours, à compter du jour suivant l'Avis de modification. Oscar se compromet à indiquer séparément dans l'avis de modification la possibilité de s'opposer, le délai d'opposition, l'exigence de forme textuelle ainsi que la signification ou les conséquences du défaut d'opposition.

Si l'utilisateur s'oppose à la modification des conditions générales en respectant la forme et le délai, la relation contractuelle sera poursuivie selon les conditions générales précédentes. Dans ce cas, Oscar se réserve le droit de mettre fin à la relation contractuelle.

Une modification des conditions générales avec le consentement explicite de l'utilisateur est possible à tout moment.

7. CONTACT

Si vous avez des réclamations, des questions, des observations ou des suggestions, n'hésitez pas à nous contacter. Vous pouvez nous contacter à tout moment en utilisant les coordonnées suivantes:

Téléphone: +32 2 616 36 56

Mail: [email protected]

8. AUTRES INFORMATIONS

8.1 Cession

Les utilisateurs n'ont pas le droit de céder, de mettre en gage ou de grever de toute autre manière leurs créances ou autres droits en vertu des présentes conditions sans le consentement d'Oscar.

Oscar a le droit de céder ses droits et obligations en vertu des présentes conditions, en totalité ou en partie, à un tiers. Dans ce cas également, l'utilisateur est en droit de résilier le contrat sans préavis conformément à la clause 3.2 à tout moment.

8.2 Pas de compensation

L'utilisateur n'a pas le droit de procéder à une compensation, à moins que les contre-prétentions n'aient été légalement établies ou ne soient pas contestées par Oscar.

8.3 Absence de renonciation

Tout manquement de la part d'Oscar à faire valoir ses droits découlant de ou en relation avec la plateforme ou toute violation des présentes conditions générales dans un cas particulier ne sera pas considéré comme une renonciation à ces droits.

8.4 Litiges entre Utilisateurs

Chaque utilisateur reconnaît et accepte que Oscar n'a aucune obligation d'arbitrer les litiges entre les utilisateurs individuels.

Toutefois, si les utilisateurs concernés ne parviennent pas à résoudre le litige de manière amicale, l'utilisateur peut soumettre le litige à Oscar conformément aux présentes conditions. Oscar peut, sans y être obligé, à sa seule discrétion, examiner les détails du litige et tenter d'aider à résoudre le litige entre les utilisateurs concernés.

8.5 Système interne de résolution des réclamations

Oscar dispose d'un système interne de traitement des réclamations qui est mis gratuitement à votre disposition. Si vous souhaitez formuler une réclamation en rapport avec l'un des éléments suivants, à condition que vous soyez spécifiquement concerné par : (i) des préoccupations concernant le respect par Oscar de ses obligations en vertu du "Règlement (UE) 2019/1150 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 visant à promouvoir l'équité et la transparence dans l'utilisation des services d'information en ligne par les entreprises" ("Règlement P2B"); (ii) des problèmes technologiques directement liés à la fourniture de la plateforme par Oscar à votre égard; ou (iii) des mesures prises par Oscar dans le cadre de la fourniture de la plateforme qui vous affectent; veuillez contacter Oscar en utilisant les coordonnées fournies dans la Section B (Conditions générales), Clause 8. Votre réclamation sera examinée et transmise aux parties internes appropriées pour enquêter sur le problème que vous avez soulevé.

8.6 Totalité du contrat

Les présentes conditions et tout document incorporé par référence dans les présentes conditions constituent la totalité de l'accord et de l'entente des parties en ce qui concerne la plateforme et remplacent tout accord ou entente préalable entre les parties en ce qui concerne ce sujet. Chaque partie reconnaît que, en concluant les présentes conditions, elle ne s'est pas fondée sur des déclarations orales ou écrites, des garanties ou d'autres garanties, des déclarations, des déclarations ou des engagements pris par ou au nom d'une autre partie en ce qui concerne la plate-forme à tout moment avant la date de conclusion des présentes conditions autres que ceux énoncés dans les présentes conditions.

8.7 Loi applicable ; juridiction compétente

Les présentes Conditions sont régies par le droit allemand, à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les ventes. Pour les consommateurs résidant dans l'UE, les dispositions obligatoires de la loi sur la protection des consommateurs de l'État membre dans lequel le consommateur a sa résidence habituelle s'appliquent en plus, à condition que celles-ci soient plus avantageuses pour le consommateur que les dispositions du droit allemand et que Oscar exerce ses activités dans l'État dans lequel le consommateur a sa résidence habituelle ou (également) dirige ses activités vers l'État dans lequel le consommateur a sa résidence habituelle.

Si l'utilisateur est un commerçant, une personne morale de droit public ou un fonds spécial de droit public, le lieu de juridiction exclusif pour toutes les réclamations découlant des présentes conditions générales est Munich.

Pour les utilisateurs qui sont des consommateurs, le lieu de juridiction est le lieu de résidence respectif du consommateur et le siège social d'Oscar. Oscar peut engager des poursuites contre les consommateurs uniquement devant les tribunaux de leur lieu de résidence.

8.8 Clause de divisibilité

Si une disposition des présentes conditions générales est ou devient invalide ou inapplicable en tout ou en partie, la validité des autres dispositions n'en sera pas affectée. Le droit légal se substitue aux dispositions des présentes conditions générales qui ne sont pas incluses ou qui sont invalides. Si un tel droit légal n'est pas disponible dans le cas respectif (lacune) ou conduirait à un résultat inacceptable, les parties entameront des négociations pour remplacer la disposition non incluse ou invalide par une disposition valide qui s'en rapproche le plus possible en termes économiques.

C. CONDITIONS PARTICULIÈRES POUR LES CONSOMMATEURS

1. PROCÉDURE DE RÉSERVATION

1.1. Réservation

Si vous êtes intéressé par l'affichage d'un partenaire, vous pouvez faire une demande de réservation en ligne en remplissant le formulaire de réservation, en suivant les étapes fournies sur la plateforme.

Une fois que vous avez terminé le process de réservation et que vous êtes d'accord avec tous les détails de la réservation, vous devez cliquer sur le bouton " Continuer ". Avant de passer à l'étape suivante, vous devez remplir les formulaires prévus et fournir les données personnelles requises, qui seront traitées conformément à notre politique de confidentialité.

1.2 Paiement

La dernière étape avant de compléter la réservation est la confirmation du paiement. Avant d'effectuer la réservation, vous verrez un sommaire de réservation indiquant le véhicule que vous souhaitez louer et le montant du prix de location du véhicule (jusqu'à 100% du prix de location du véhicule) à payer au moment de la réservation.

Pour confirmer le paiement, veuillez cliquer sur le bouton "Approuver le paiement". Avant de compléter la réservation, vous devez vérifier toutes les informations que vous avez saisies et corriger toute erreur si nécessaire. Dès que nous aurons reçu votre demande, nous commencerons à la traiter immédiatement.

1.3 Confirmation de la réservation

Après avoir effectué une réservation, nous vous enverrons un mail de confirmation indiquant que nous avons bien reçu votre réservation.

1.4. Droit de rétractation

Le droit de rétractation du consommateur expire de façon anticipée à la fin de la réservation, à condition que le contrat entre vous et Oscar consiste à vous mettre en relation avec un partenaire et qu'Oscar ait pleinement fourni ce service contractuel.

En effectuant la demande de réservation, vous consentez expressément à ce qu'Oscar commence la réalisation de ses services et vous reconnaissez être conscient que votre droit de rétractation expire lors de la réalisation complète du contrat par l'Entrepreneur.

1.5 Réalisation de contrats de location de véhicules et de leurs assurances

Oscar n'est pas partie à un contrat de location de véhicules entre vous et un partenaire (le " Contrat de location de véhicules ") et n'offre pas de services de location de véhicules ni notre plateforme ne vous permet de conclure directement des contrats de location de véhicules.

Si vous choisissez de souscrire une assurance par le biais de la plateforme, vous établissez également un contrat d'assurance entre vous et l'assureur, qui est soumis aux termes et conditions de la police, à laquelle Oscar n'est pas non plus partie.

2. CONDITIONS DE RÉSILIATION

Le consommateur peut annuler la réservation moyennant le paiement de frais d'annulation selon les modalités suivantes :

• Avant l'acceptation de la demande de location par le partenaire: sans frais.
• Après acceptation de la demande de location par le partenaire mais plus de 48 heures avant le début de la réservation: frais d'annulation de 25% du prix de la location;
• Après acceptation de la demande de location par le partenaire et 48 heures ou moins avant le début de la réservation ou si le consommateur ne récupère pas le véhicule au lieu de prise en charge à l'heure convenue: 100% du prix de la location.

Si le montant payé au moment de la réservation est inférieur à 100% du prix de la location du véhicule, Oscar, par l'intermédiaire de son prestataire de services de paiement, est en droit de percevoir le solde.

CONDITIONS DE LOCATION

La restitution de la voiture de location doit être effectuée à l'heure prévue et doit être livrée dans le même état que lors de la collecte. En cas de prolongation du contrat, le service client doit être contacté. Si le délai de livraison est dépassé, le locataire est responsable de la perte correspondant à ce dépassement. La voiture est toujours sous la responsabilité du locataire, même si elle est livrée en dehors des heures de travail normales. 

Lors de la collecte de la voiture, le locataire doit immédiatement informer le loueur de tous les dommages ou défauts qui ne sont pas indiqués dans le registre des dommages afin d'éviter une déduction de la franchise lors de la restitution du véhicule.

Les voitures et véhicules ne doivent pas être utilisés pour:

• Le transport direct ou indirect de biens ou de personnes à titre onéreux.
• S'il s'avère que le véhicule est utilisé à des fins de livraison, Oscar a le droit de retenir la totalité de la caution.
• Pour remorquer d'autres véhicules, sauf accord avec le locataire.
• Pour des cours de conduite, des événements de sport automobile, des autoroutes, ou similaires.
• Pour des utilisations impliquant une usure mécanique ou la nécessité d'un nettoyage supplémentaire après utilisation de la voiture.
• Pour une utilisation hors route ou dans un espace.
• Par des personnes en état d'ébriété ou affectées par des drogues et/ou de l'alcool.
• Par des personnes ne figurant pas sur le contrat de location.
• Pour la conduite sur des sites de recyclage, sauf accord contraire avec le loueur.

Il incombe toujours au locataire de compenser le coût total des dommages causés par une conduite irresponsable, cf. 3. En outre, cela s'applique également en cas de violation du code de la route, de manque d'huile/eau ou de vandalisme et de mauvais usage du véhicule.

Le locataire accepte la responsabilité personnelle de payer :

• Les tarifs convenus, les taxes, les primes d'assurance et les taxes prévues par la loi.
• Les frais d'enlèvement et de livraison éventuels du véhicule ou du locataire.
• Tous les frais de justice et les amendes liés au stationnement ou aux infractions pendant la durée du contrat
• Les honoraires d'avocats lorsque la loi le permet, les frais de recouvrement accumulés, etc. qui sont imposés au locataire
• Le coût de tout dommage au véhicule.

En signant, le locataire exonère le loueur de toute responsabilité sur les objets que le locataire ou d'autres personnes ont pu stocker, laisser ou transporter dans le véhicule.

Le locataire a pris toutes les précautions nécessaires pour éviter une défaillance mécanique du véhicule. Toutefois, si une erreur devait se produire, le loueur n'est pas responsable des conséquences de celle-ci.

Le locataire est informé que la voiture peut être équipée d'un système de localisation GPS, permettant de suivre la position de la voiture. Les informations obtenues par GPS peuvent être utilisées par le loueur et sont parfois fournies à des tiers, y compris des compagnies d'assurance et des organismes d'application de la loi.

Lors de l'achat de kilomètres supplémentaires, le locataire n'a pas droit à une compensation pour les kilomètres non utilisés. Cela s'applique également aux kilomètres inclus dans le prix de location.

Le carburant n'est pas compris dans le prix de la location.

La location de voiture est légalement exclue de la règle du droit de rétractation.

CONDITIONS RELATIVES À L'ASSURANCE

Notre assurance couvre le locataire ou les éventuels co-locataires, comme spécifié dans le contrat de location.

En cas de dommages, le locataire doit immédiatement en informer le loueur. L'avis du locataire doit comporter des informations aussi complètes que possible sur la dimension du dommage. Le locataire ne peut pas convenir du paiement, de la compensation ou de l'exécution des réparations sans autorisation du loueur.

• Les locataires ont une franchise allant jusqu'à 1000 euros par dommage, à moins qu'il ne soit clair dans le contrat de location qu'une assurance supplémentaire de franchise a été achetée et contractée.
• L'assurance couvre la responsabilité de l'assuré lors de l'utilisation du véhicule de location en tant que véhicule avec les sommes prévues par la loi sur la circulation routière.
• A l'exception des cas suivants, l'assurance couvre tout dommage au véhicule assuré et la perte du véhicule en cas de vol. La couverture comprend, en outre, le véhicule lui-même, ainsi que les accessoires fixés par le propriétaire du véhicule.
• L'assurance ne couvre pas:
• La responsabilité des biens transportés.
• La conduite en dehors de l'Europe.
• Les dommages occasionnés au conducteur ou aux passagers.
• L'erreur de carburant du véhicule et les dommages qui en résultent.
• Dommages causés par un tremblement de terre ou une autre catastrophe naturelle, une guerre, des révoltes, des émeutes, des troubles civils ou un rejet d'énergie nucléaire.
• Dommages survenus lorsque le véhicule est utilisé en violation des dispositions du ministère de la Justice relatives aux locations sans chauffeur.
• Les dommages résultant de situations où le locataire a conduit le véhicule de location en violation des dispositions du contrat de location.
• Les dommages causés aux installations téléphoniques, tant fixes que portables, ainsi qu'à tout équipement y afférent.
• Les dommages causés uniquement aux parties mécaniques du véhicule. (Toutefois, ces dommages sont couverts par l'assurance compréhensive s'ils ont été dépassés par le véhicule par un incendie, une explosion, un court-circuit, la foudre, le vol ou le vandalisme).
• Dommages causés par une négligence intentionnelle ou grave.
• Les dommages qui ont pu se produire lorsque le véhicule était conduit par une personne qui n'avait pas d'autorisation de conduite valide ou qui n'est pas inscrite sur le contrat de location comme locataire ou co-locataire.
• Dommages survenus parce que le conducteur du véhicule était sous l'emprise de l'alcool, de drogues ou de substances similaires.
• Dommages causés par la conduite du véhicule en violation des conditions du contrat de location. Si le locataire a dû payer les dommages qui ne sont pas couverts par l'assurance, le loueur a un recours pour toutes les dépenses encourues.

CONDITIONS COMMERCIALES

Pour louer une voiture à Oscar, le conducteur doit apporter les éléments suivants :

• Un permis de conduire en vigueur
• Une attestation d'assurance de santé
• Carte de crédit/débit

Paiement:

Si vous réservez la voiture plus de 48 heures avant l'heure de la collecte, votre choix entre 100% ou 25% + garantie d'annulation sera payé - sur le prix de la location au moment de la réservation et le montant restant à la collecte. Si vous réservez dans les 48 heures avant l'heure de la collecte, le montant total sera payé au moment de la réservation.

• Selon la législation en vigueur, le loueur peut inclure des frais post-facturation ou modifier le montant de la transaction après la signature du contrat de location.
• Le montant du carburant, les kilomètres supplémentaires, la franchise en cas de dommages, la location de la voiture, les frais de parking/trafic et les autres montants relatifs à la location peuvent être facturés par le loueur.

Puis-je annuler ma réservation ?

Si l'annulation est faite dans les 48 heures avant la prise en charge, Oscar est en droit de facturer le montant total de la location. Si l'annulation est faite plus de 48 heures avant la collecte, vous n'aurez à payer que 25% du prix de la location. Si vous avez besoin d'annuler ou de vous renseigner, veuillez nous contacter au +32 2 616 36 56

Facturation de la caution :

Lors de la collecte de votre voiture de location, une caution vous sera facturée. Le montant de la caution indiqué est susceptible d'être modifié dans des cas particuliers. Veuillez noter! Vous ne pouvez payer la caution que par le biais de notre système de paiement en ligne, ceci peut être fait avec IDEAL ou par carte de crédit/débit. 

Oscar est désigné par l’entreprise automobile en qualité d’agent commercial au sens de la Directive 2015/2366 sur les services de paiement (tel que transposé à l’article VII.3, paragraphe 1^er, 2° du Code de droit économique)

Types de location à choisir chez Oscar

• Location normale par jour
• Location à long terme (abonnement de voiture)

Les locations à long terme peuvent être effectuées pour des réservations de 28 jours ou plus à partir du début de la réservation. Après cela, les jours de location gratuits sont supprimés.

Les accessoires tels que les sièges de voiture, les coussins pour enfants et les coussins de siège peuvent être loués moyennant des frais. Le locataire n'est pas responsable de l'installation et de l'utilisation correcte de ces articles.

La voiture de location doit être collectée à l'heure convenue. Oscar se réserve le droit de facturer le montant total si le véhicule n'est pas collecté à l'heure prévue.

La voiture de location doit être restituée à l'heure convenue. Après 4 heures sans livraison, la voiture sera déclarée volée, et des frais seront facturés.

Oscar n'est pas responsable des bagages ou des personnes transportées dans une voiture de location. Oscar assume la responsabilité de tous les types de pertes indirectes.

Pour des raisons de sécurité, il est interdit de transporter des biens dangereux dans les voitures louées.

Oscar n'est pas responsable des délais ou de la non-livraison par le loueur de voitures, et aucune compensation n'est donc accordée à ce titre.

Conditions de paiement après l'apparition de frais supplémentaires : S'il apparaît que des frais supplémentaires ont été encourus après la restitution de la voiture, ceux-ci doivent être payés dans les 4 jours ouvrables. Si les frais supplémentaires encourus ne sont pas payés dans les 4 jours ouvrables, nous avons le droit de faire appel à une agence de collecte. Frais supplémentaires au sens le plus large du terme.

Évitez les frais associés à votre location de voiture :

• Rendez la voiture dans le même état qu'au moment de la collecte.
• Rendez la voiture à l'heure.
• Payez les frais de circulation et de stationnement et tous les frais encourus en tant que locataire.
• Il est interdit de fumer ou d'amener des animaux dans les voitures louées.

Liste des frais liés à votre location :

CONDITIONS DE LOCATION À LONG TERME (ABONNEMENT VOITURE)

Une location longue durée ou un abonnement automobile Oscar est une solution d'abonnement qui vous permet, en tant que client, de louer une voiture sur une période mensuelle. Vous trouverez ci-dessous les conditions d'une location longue durée, notamment le paiement, la responsabilité, les obligations et la résiliation. Le premier paiement pour une location longue durée doit être effectué à la date de l'abonnement, après laquelle les paiements seront effectués mensuellement.

1. Configuration d'une location à long terme

Lors de la création d'une location longue durée, le client doit approuver nos conditions d'abonnement et nos conditions commerciales. La façon la plus simple de créer un abonnement de voiture est d'utiliser notre formulaire de réservation en ligne, où le client peut trouver la voiture qu'il souhaite, voir le prix de la voiture, vérifier le kilométrage inclus et opter pour une assurance supplémentaire, un kilométrage supplémentaire et des accessoires, s'il le souhaite. Le client sera ensuite envoyé au paiement, après lequel l'abonnement sera créé, et une confirmation sera envoyée par mail.

2. Conditions lors de la mise en place d'une location longue durée

Lorsque le client approuve nos conditions d'abonnement, il accepte qu'OSCAR déduise le prix mensuel de la location longue durée sur la carte de crédit saisie pour la durée de la location. Une facture est envoyée lors de la création et de la résiliation de la location longue durée. Le service client peut être contacté à tout moment si le client souhaite modifier la carte de crédit enregistrée.

3. Responsabilité et obligation

Lors de la création d'une location longue durée, le client accepte la responsabilité de rendre la voiture à la date de fin de la location longue durée et de la rendre dans le même état que lorsque la voiture a été prise en charge, sauf accord contraire. En outre, le client garantit la couverture de la carte de crédit saisie afin que le paiement soit effectué à temps.

4. Résiliation et fixation

Le client détermine la durée de l'abonnement lors de la réservation, en précisant une date exacte pour la fin de la location longue durée. La location longue durée est automatiquement terminée à la fin de cette période. Si l'abonnement est prolongé, le client doit contacter le service client d'Oscar avant la fin de la période d'abonnement - ce qui permettra de se mettre d'accord. Si l'abonnement est résilié avant la période convenue, cela peut se faire avec un préavis de 30 jours.

Pour toute question ou modification de votre location longue durée, veuillez contacter notre service client au +32 2 616 36 56 .